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Temps de travail

"La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer à ses occupations personnelles" art L 3121-1 du code du travail.

 

La première difficulté consiste à identifier les situations dans lesquelles le salarié est à la disposition de l'employeur alors qu'aucune activité "réelle" n'est exercée.   

 

Une autre des difficultés de cette définition est de déterminer dans quel cas le salarié peut vaquer ou non à ses occupations personnelles. La question se pose notamment pour les salariés travaillant hors de locaux de l'entreprise.

 

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